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Santé

L'information des professionnels de santé

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Logigramme de l'organisation de la santé au travail en France

Base documentaire : Médecine du travail
 
résumé

Les acteurs qui participent au système de prévention des risques professionnels et à l'amélioration des conditions de travail sont nombreux. Un tableau synthétique présente avec clarté l'organisation complexe que constitue le système de prévention au plan national, régional et local.

 
 
ressources & liens
Textes juridiques
Code de la santé publique Code de la sécurité sociale Code du travail Décret n°2009-1377 du 10 novembre 2009 Décret n°2009-360 du 31 mars 2009
 
 
 
 
 
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