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Santé

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Primes et indemnités liées à la fonction

Base documentaire : Rémunération
 
résumé

Des indemnités diverses, liées à la fonction occupée, peuvent être allouées à certains praticiens, telles que l'indemnité d'engagement de service public exclusif, l'indemnité exceptionnelle des PU-PH et MCU-PH, etc. L'ouvrage confère au lecteur une vision claire sur ces différentes indemnités dont les conditions d'attribution et de paiement obéissent à des règles très spécifiques.

 
sommaire
1 Indemnité d'engagement de service public exclusif
  • 1.1 Cadre indemnitaire
  • 1.2 Calcul de l'indemnité
2 Indemnité exceptionnelle des PU-PH - MCU-PH
  • 2.1 Cadre indemnitaire
  • 2.2 Calcul de l’indemnité
3 Indemnité de sujétions particulières des internes et résidents
  • 3.1 Cadre indemnitaire
  • 3.2 Calcul de l'indemnité
4 Indemnité de sujétions particulières allouée aux FFI
  • 4.1 Cadre indemnitaire
  • 4.2 Calcul de l'indemnité
5 Indemnité différentielle des praticiens attachés et des praticiens attachés associés
  • 5.1 Cadre indemnitaire
  • 5.2 Calcul de l'indemnité
6 Indemnité de précarité des praticiens attachés et des praticiens attachés associés
  • 6.1 Cadre indemnitaire
  • 6.2 Calcul de l'indemnité
7 Indemnité forfaitaire de fonction aux responsables de pôles
  • 7.1 Cadre indemnitaire
  • 7.2 Calcul de l’indemnité
8 Prime de responsabilité pour les internes en médecine de quatrième et cinquième années et les internes en pharmacie de quatrième année
  • 8.1 Cadre indemnitaire
  • 8.2 Montant de la prime de responsabilité
9 Indemnité forfaitaire de fonction au président de la commission médicale d'établissement, vice-président du directoire
  • 9.1 Cadre indemnitaire
  • 9.2 Calcul de l'indemnité
 
ressources & liens
Textes juridiques
Code de l'éducation Code de la santé publique JORF n°0102 du 2 mai 2010, Arrêté du 30 avril 2010 Décret n°87-944 du 25 novembre 1987 Décret n°90-92 du 24 janvier 1990
 
 
 
Actualités
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Thématiques
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