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Santé

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L'avancement des personnels hospitaliers

Base documentaire : Statut des personnels
 
résumé

L'avancement dans le cadre statutaire s'inscrit dans les mécanismes de changement d'échelon, de grade et de corps permettant à l'agent public de gérer sa carrière dans une dynamique promotionnelle. Garantie d'indépendance professionnelle, la promotion des personnels médicaux s'effectue au sein du corps dans une perspective linéaire.

 
sommaire
1 Sources juridiques
2 Principes généraux
3 L'avancement d'échelon
4 L'avancement de grade
5 L'« avancement » des agents contractuels
6 L'avancement des personnels médicaux
  • 6.1 Personnels médicaux des centres hospitaliers et personnels médicaux « mono-appartenants » des centres hospitaliers et universitaires
  • 6.2 Personnels médicaux « bi-appartenants » des centres hospitaliers et universitaires
 
ressources & liens
Textes juridiques
Loi n° 83-634 du 13 juillet 1983 modifiée portant droits et obligations des fonctionnaires Décret n°2008-308 du 2 avril 2008 Décret n°90-92 du 24 janvier 1990 Décret n°2002-782 du 3 mai 2002 Décret n°2006-1221 du 5 octobre 2006
 
 
 
Actualités
Modification du statut de différents corps du personnel non médical Libéralisation des conditions financières du détachement des fonctionnaires
 
Thématiques
Déroulement de carrière des personnels médicaux et hospitaliers
 
 
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